GROUPE FLAVIEN HUE
CGV
CGV
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET/OU DE MARCHANDISES
CONDITIONS GENERALES DE MISE A DISPOSITION LOCATIVE DE MATERIEL
Art. 1 Les présentes Conditions Générales sont portées à la connaissance des tiers et font la loi des parties, nonobstant toutes dispositions contraires.
La SAS HUE FLAVIEN sera dénommée le prestataire de services ou le fournisseur.
Art. 2 Sauf accord contraire exprès et écrit, les présentes Conditions Générales déterminent toutes les relations contractuelles entre les parties concernées.
Art. 3 Ces Conditions Générales prévalent sur celles de la partie adverse. Seules les conditions particulières du contrat prévalent sur ces Conditions Générales.
OFFRES
Art. 4 Chaque offre de prix est valable pendant 1 mois à compter de la date indiquée.
PRIX
Art. 5 Les prix indiqués sont fixés en tenant compte des conditions et des circonstances à la date de l'offre.
Pour la location de matériels (bennes, Pelleteuse etc.) ils s'entendent en HT.
Pour les prestations de services (706000) et ventes de marchandises (707000), les prix s’entendent en TTC : TVA due par le preneur assujetti-autoliquidation en application de l'article 242 nonies A, I-13° de l'annexe II au CGI" AUTOLIQUIDATION DE TVA DUE PAR LE PRENEUR
Ce prix peut être révisé :
· En cas de modification d'un ou de plusieurs déterminant(s) du prix, hors intervention du fournisseur, comme en cas de modification de la loi et du règlement en vigueur, ainsi que de la conjoncture du marché ou de circonstances particulières telles qu’entre autres le quota d'approvisionnement, les indices relatifs aux transports, les critères d'acceptation, les critères de mise à disposition (liste non exhaustive).
MATÉRIEL MOBILE ET D'EXPLOITATION
Art. 6 Le matériel mobile et d'exploitation (comme les bennes, les pelleteuses, etc.) mis à disposition par la SAS HUE FLAVIEN est fourni en bon état au client. Ce dernier est responsable de son utilisation dans des conditions normales. Le matériel doit être remis en bon état.
Art. 7 Le matériel mis à disposition sera couvert par l'assurance incendie, l'assurance responsabilité civile exploitation, etc. du client. Le client prévoit en outre un abandon de recours à l'égard du fournisseur dans sa police d'assurance incendie.
Art. 8 Au cours de la période de mise à disposition, le client est, et demeure responsable de tous les risques, également à l'égard des tiers : les dommages, la perte totale ou partielle et/ou la destruction du matériel mis à disposition, pour quelque raison que ce soit, même en cas d'accident ou de force majeure. La SAS HUE FLAVIEN fera réparer le matériel endommagé à charge du client. Pendant l'ensemble des réparations et la période au cours de laquelle le matériel est inutilisable, les frais de mise à disposition continuent d'incomber au Client.
Art. 9 L'utilisation et la mise en place relèvent toujours de la responsabilité du client, qui doit indiquer l'emplacement exact de la mise en place et de l'enlèvement du matériel.
Pour répondre aux obligations d’occupation du domaine public, et avant toute mise en place effective, la SAS HUE FLAVIEN doit obligatoirement déposer une demande auprès de la Mairie concernée 10 jours avant, pour obtenir son autorisation d’occupation du domaine public.
Art. 10 Le nantissement ou la mise à disposition du matériel à des tiers n'est pas autorisé.
Art. 11 Le client peut uniquement faire enlever, transporter ou déplacer le matériel mis à disposition par la SAS HUE FLAVIEN, faute de quoi il lui sera redevable d'une indemnité forfaitaire de 450 € (révisable cf. Article 5) par infraction.
Art. 12 Notre camion pourra à tout moment accéder à la benne à enlever. Toutes les heures d'attente à partir d'une demi-heure après l'arrivée seront facturées séparément.
Art. 13 Le Client doit veiller à ce que les déchets soient pourvus d'un emballage permettant leur transport en toute sécurité conformément à la législation ; même si le fournisseur est responsable de l'étiquetage et des documents de transport. Tous les emballages à enlever doivent être adaptés au transport routier. Si nous établissons que les obligations ci-dessus n'ont pas été respectées, nous avons le droit de refuser la reprise de la benne et de facturer une taxe de pré-conduite.
Art. 14 Le poids de chargement technique maximal de chaque type de déchets ne peut pas être dépassé. Tous les transbordements en poids, volume et répartition de la charge sur le plancher de chargement relèvent de la responsabilité de l'expéditeur.
Art. 15 L’endommagement consécutif à une surcharge sera supporté par le client.
ACCEPTATION ET TRAITEMENT
Art. 16 Les bennes mises à disposition sont destinées à la collecte des fractions de déchets ou de recyclage, tel que mentionnés par écrit et validé par le Client.
Art. 17 Les déchets présentés doivent correspondre aux données mises à disposition par le client et aux conditions d'acceptation établies par le fournisseur. Le client s’engage à décrire correctement les propriétés des déchets. En cas de modification de la composition des déchets, le client doit en informer spontanément le fournisseur. Le client s'engage à fournir des informations supplémentaires concernant les déchets à la première demande du fournisseur.
Art. 18 Si les déchets à enlever ne sont pas conformes, le fournisseur peut :
· Refuser les déchets. Lorsque les déchets restent sur place, aucune forme de compensation ne peut être accordée au client.
· Accepter les déchets, et retirer et faire traiter à charge du client d'éventuels éléments gênants.
· Retourner les déchets au client : si aucune possibilité de traitement ne peut être trouvée pour les déchets non conformes.
Dans tous les cas, l'intégralité des frais qui en résulte (stockage, tri, transport, traitement, analyse, administration, etc.) et tous les autres inconvénients subis sont à charge du client.
Le client permet au fournisseur de prouver la non-conformité à l'aide de photographies et/ou d'une notification écrite.
Art. 19 Les déchets suivants ne sont jamais autorisés dans nos bennes ou à la livraison : les déchets radioactifs, les déchets susceptibles d'exploser, les déchets brûlants ou susceptibles de provoquer un incendie.
DURÉE, SUSPENSION ET RÉSILIATION DU CONTRAT
Art. 20 La durée de la prestation est fixée aux conditions
-du contrat de sous-traitance pour les prestations de services et de ventes de marchandises, et
- du bon de livraison pour les mises à dispositions de bennes ou tout autre matériels mobiles,
CONDITIONS DE PAIEMENT
Art. 21 Sauf accord contraire exprès et écrit, toutes les factures sont payables à 30 jours à date de facture, sans escompte.
Concernant la mise à disposition de matériels (bennes, pelleteuses etc…) un paiement à la livraison peut être sollicité, dans ce cas la condition est stipulée par écrit au préalable au client, sinon condition habituelle qui s’applique.
RESPONSABILITÉ
Art. 22 Le client et le fournisseur sont chacun responsables du strict respect des dispositions légales en vigueur pour chacun d'eux.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Art. 23 le matériel mis à disposition reste la propriété exclusive de la SAS HUE FLAVIEN, il est équipé de balise GPS.
COMPÉTENCE JURIDIQUE – LITIGES
Art. 24 En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social de la SAS HUE FLAVIEN sont compétents.
MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ
Le Groupe Flavien Hue, soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Article 1 – Mentions légales
1.1 Site (ci-après « le site ») : Groupe Flavien Hue
1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») : Le Groupe Flavien Hue
située : 818 chemin du paradis , 62136 LESTREM
n° de téléphone : 03 59 37 64 55
adresse mail : contact@hue-flavien.fr
1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») : Le Groupe Flavien Hue est hébergé par Ionos.
Article 2 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 3 – Contenu du site
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Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
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Article 5 – Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
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Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 6 – Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Article 7 – Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par le Groupe Flavien Hue.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.
Les données personnelles collectées sont les suivantes :
– nom et prénom
– adresse
– adresse mail
– numéro de téléphone
– date de naissance
– données financières : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur la plateforme, celle-ci enregistre des données financières relatives à la carte de crédit de l’utilisateur.
Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;
le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;
le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse mail suivante : contact@hue-flavien.fr
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.
Article 9 – Utilisation des données
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
– accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ;
– gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
– mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;
– vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
– personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;
– prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
– gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
– envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;
– organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement.
Article 10 – Politique de conservation des données
La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.
Article 11- Partage des données personnelles avec des tiers
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
– quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
– lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;
– quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
– quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
– si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
Article 13 – Cookies
Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies- traceurs-que-dit-la-loi). En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Les cookies suivants sont présents sur ce site :
Cookies Google :
– Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ;
– Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ;
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– Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ;
– Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ;
– DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.
La durée de vie de ces cookies est de treize mois.
Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Article 14 – Photographies et représentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.
Article 15 – Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Article 16 – Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact@hue-flavien.fr .
